Bibliothèque de Procédures

Skip Navigation Links.
1. Convetions de financement
Collapse 2. Devis-programmes 10e FED2. Devis-programmes 10e FED
Collapse 20. Documentation proc DP20. Documentation proc DP
Enchainement des DP réappro et clôtures
guide_pratique_dp_fed_budget_fr
Pouvoirs délégués par l'ON
Règle utilisation des monnaies dans DP_ht
Collapse 21. Elaboration des DP21. Elaboration des DP
Collapse 211.Modèles de DP211.Modèles de DP
Modèle de DP de démarrage Régie directe_ht
Modèle DP de croisière Régie directe_ht
Collapse 212. Contrôle des DP212. Contrôle des DP
Fiche de contrôle DP
Collapse 22. Mise en oeuvre des DP22. Mise en oeuvre des DP
Dossier de demande de réappro
Dossier de mémoire de dépenses
Liste de pièces justificatives par type de dépense
Régie inditecte Garantie finacière pour avance
Collapse 3. Marchés-Contrats 10e FED3. Marchés-Contrats 10e FED
Collapse 30. Doc 10ème FED proc contractuelles30. Doc 10ème FED proc contractuelles
Guide Prat des Proc 10e FED dec.2008
Guide_financier_fed10_version2_2009_fr
Note sur le nouveau PRAG
Presentation_changements_fed10sfc_11_2008_fr
Procedures flexibles
Résumé des modifications
Collapse 31. Proc d'Engagement et mise en oeuvre31. Proc d'Engagement et mise en oeuvre
Collapse A. Marchés de servicesA. Marchés de services
Collapse A0. documentation Marchés de serviceA0. documentation Marchés de service
Guide pratique services
Proc d'appel d'offres- seuils
Collapse A1.Lancement AO et sélection liste resteinteA1.Lancement AO et sélection liste resteinte
ab1_prév individuelle de marché_ht
ab2.1_avis de marché_ht
ab2.2_avis de marché pub locale_ht
ab3_fourmul. candidat. marché de services_ht
ab4_liste longue marché de sevice_ht
ab5_rapport de sélection des candidats_ht
ab6_avis liste resteinte_ht
ab7_lettre aux non retenus_ht
Collapse A2.DAO servicesA2.DAO services
Collapse A21. Détail des DAOA21. Détail des DAO
ab8.0_page titre DAO_ht
ab8.1.1_invit à soumissionner_ht
ab8.1.2_Avis de lste restreinte_ht
ab8.2_instruction aux soumiss_ht
ab8.3.1.1_contrat à prix unitaires_ht
ab8.3.1.2_contrat à forfait_ht
ab8.3.2_contrat Conditions générales_ht
ab8.4.1_contrat TDR marché à PU_ht
ab8.4.2_contrat TDR marché global_ht
ab8.4.3_contrat TDR audit financier_ht
ab8.5.1_contrat Organis et Méthodo_ht
ab8.5.2_contrat liste experts clés_ht
ab8.6.1_contrat budget à prix unitaires_ht
ab8.6.2_contrat budget à prix global_ht
ab8.7.1_Fiche signalétique financier_ht
ab8.7.2.1_Fiche identité légale individuel_ht
ab8.7.2.2_Fiche indentité légale Sté privée_ht
ab8.7.2.3_Fiche indentité légale entité publique_ht
ab8.8.1_modèle garantie financière_ht
ab8.8.2.1_grille conformité administrative_ht
ab8.8.2.2_grille evaluation_ht
ab8.8.3_régime fiscal et douanier_ht
ab8.9_formulaire de soumission_ht
Collapse A22. Modèle de DAO et fiches de prépration de DAOA22. Modèle de DAO et fiches de prépration de DAO
A221_DAOS_AORI_ht809
Collapse A23. contrôle de DAOA23. contrôle de DAO
Contrôle avis de marché services
Contrôle DAO services
Collapse A3. Evaluation & attributionA3. Evaluation & attribution
ab9_liste contrôle ouvertures des offres_ht
ab10_rapportd'ouverture des offres_ht
ab11_rapport d'évaluation_ht
ab12.1_grille conformité administrative_ht
ab12.2_grille d'évaluation_ht
ab13_lettre aux non retenusl_ht
ab14_avis d'attribution_ht
Collapse A4. Suivi de l'Appel d'OffresA4. Suivi de l'Appel d'Offres
Chrono suivi AOR M. de serv internat.
Collapse A5. Mise en oeuvre -Clôture & avenantA5. Mise en oeuvre -Clôture & avenant
Collapse A51. Mise en oeuvreA51. Mise en oeuvre
B
Collapse A52. Clôture & avenantA52. Clôture & avenant
ab15_évaluation du titulaire_ht
ab16_avenant au m de service_ht
ab17_modifications du budget_ht
Collapse B. Marché de FournituresB. Marché de Fournitures
Collapse B0. Documentation marché FournituresB0. Documentation marché Fournitures
Guide pratique section fournitures_ht
Proc d'appel d'offres- seuils
Collapse B1.Lancement AOB1.Lancement AO
bc1_prévision de marché_ht
bc2_avis de marché_ht
bc3_publication locale_ht
Collapse B2.DAO FournituresB2.DAO Fournitures
Collapse B21. Détail des DAOB21. Détail des DAO
bc4.0_page titre DAO_ht
bc4.1_invitation à soumissionner_ht
bc4.2_instructions aux soumissionnaires_ht
bc4.3.1_projet de contrat_ht
bc4.3.2_contrat conditions particulières_ht
bc4.3.3_contrat conditions générales_ht
bc4.4_specif techniques et offre_ht
bc4.6_Offre financièrer_ht
bc4.7.1_Fiche signalétique financier_ht
bc4.7.2.1_Fiche identité légale individuel_ht
bc4.7.2.2_Fiche indentité légale Sté privée_ht
bc4.7.2.3_Fiche indentité légale entité publique_ht
bc4.8.1.1_garantie de soumission_ht
bc4.8.1.2_garantie d'exécution_ht
bc4.8.1.3_garantie de préfinancement_fr
bc4.8.2.1_grille conformité administrative_ht
bc4.8.2.2_grille d'évaluation_ht
bc4.9_formulaire de soumission_ht
bc11_formulaire de reception_HT
Collapse B2. Modèles DAO et fichiers de préparationB2. Modèles DAO et fichiers de préparation
B
Collapse B23. contrôle des DAOB23. contrôle des DAO
Fiche de contrôle DAO Fournitures
Collapse B3. Evaluation & attributionB3. Evaluation & attribution
bc5_liste de contrôle ouverture des offres_ht
bc6_rapport d'ouverture des offres_ht
bc7.0_rapport d'évaluation_fr
bc7.1_grille conformité administrative_ht
bc7.2_grille d'évaluation_ht
bc8_lettre aux non retenusl_fr
bc9_avis d'attribution de marché_fr
Collapse B4. Suivi de l'Appel d'OffresB4. Suivi de l'Appel d'Offres
Modèle chrono Suivi AO ouvert local M. fourn E-S
Modèle chrono suivi AO M. de fourn AO ouvert intern
Collapse B5. Mise en oeuvre - Clôture & avenantB5. Mise en oeuvre - Clôture & avenant
Collapse B51. Mise en oeuvre du marchéB51. Mise en oeuvre du marché
B
Collapse B52. clôture & avenantB52. clôture & avenant
bc11_certificat de reception_ht
bc12_avenant_ht
c11_provfinalaccept_fr
c13_modification du budget_ht
Collapse C. Marché de travauxC. Marché de travaux
Collapse C0. Documentation marches TravauxC0. Documentation marches Travaux
2008new_prag_final_fr
Proc d'appel d'offres- seuils
Collapse C1.Lancement AOC1.Lancement AO
cd1_prévision de marché_HT
cd2_avis de marché_ht
cd3_publication pour appel d'offres locaux_ht
Collapse C2.DAO TravauxC2.DAO Travaux
Collapse C21 Détail des DAOC21 Détail des DAO
cd4.0_page titre DAO_ht
cd4.1_invitation à soumissionner_ht
cd4.2_instructions aux soumissionnaires_fr
cd4.3.1_projet de contrat_ht
cd4.3.2_contrat conditionsparticulières_ht
cd4.3.3_contrat conditions générales_ht
cd4.4.1._tspécifications techniques_ht
cd4.4.2.0_questionnaire_ht
cd4.4.2.1_informations générales_4.1_ht
cd4.4.2.3_procuration_4.3_ht
cd4.4.2.4_état financier_4.4_ht
cd4.4.2.6_qualification technique_4.6_ht
cd4.5._documents & plans_ht
cd4.6_offre financièrer_ht
cd4.7.1_Fiche signalétique financier_ht
cd4.7.2.2_Fiche indentité légale Sté privée_ht
cd4.7.2.3_Fiche indentité légale entité publique_ht
cd4.8.1_grille conformité administrative_ht
cd4.8.2_grille d'évaluation_ht
cd4.8.3_modèle garantie de soumission_ht
cd4.8.4_modèle garantie prefinancement_ht
cd4.8.5_modèle garantie de bonne exécution_ht
cd4.8.6_modèle garantie de retenue_ht
cd4.9_formulaire de soumission_ht
d4.4.2.2_descriptif de l'organisation_4.2_ht
Collapse C22. Modèles DAO et fichiers de préparationC22. Modèles DAO et fichiers de préparation
B
Collapse C23. contrôle des DAOC23. contrôle des DAO
Fiche de contrôle DAO Travaux
Collapse C3. Evaluation & attributionC3. Evaluation & attribution
cd5_contrôle ouverture des offres_ht
cd6_rapport d'ouverture des offres_ht
cd7_rapport d'évaluation des offres_fr
cd8_lettre aux non retenus_ht
cd9_avis d'attribution du marché de tvx_ht
Collapse C4. Suivi de l'Appel d'OrffresC4. Suivi de l'Appel d'Orffres
Modèle chrono Suivi AO ouvert local Travaux E-S
Modèle chrono suivi AO M. de Travaux AO ouvert intern
Collapse C5. mise en oeuvre-Clôture & avenantC5. mise en oeuvre-Clôture & avenant
Collapse C51. Mise en oeuvreC51. Mise en oeuvre
B
Collapse C52. Clôture & avenantC52. Clôture & avenant
cd11_avenant au contrat_ht
cd12_modification du budget_ht
Collapse D. SubventionsD. Subventions
Collapse D0. Documentation subventionsD0. Documentation subventions
Guide pratique section subventions
Collapse D1.LancementD1.Lancement
de1_programme de travail annuel_ht
de2_publication local poue appel à propos_ht
Collapse D2. Dossier des demandeursD2. Dossier des demandeurs
e3_a_ligne directrices pour les demandeurs_ht
e3_b_formulaire de demande de subv_ht
e3_c_budget_fr
e3_d_cadre logique_fr
e3_e1_Fiche indentité légale Sté privée_ht
e3_e2_Fiche indentité légale entité publique_ht
e3_e3_Fiche identité légale individuel_ht
e3_f_Fiche signalétique financier_fr
e3_h_1_conditions particulières_fr
e3_h_2_conditions générales_fr
e3_h_3_procédures d'attribu des contrats _fr
e3_h_4_demande de paiement_fr
e3_h_5_rapport narratif intermédiaire_fr
e3_h_6_rapport narratif final_fr
e3_h_7_rapport financier_fr
e3_h_9_garantie financière_fr
e5_a_gtille évalu notes succintes de presentation_fr
e5_b_grille évalu de la proposition_fr
Collapse D3 Evaluation & attributionD3 Evaluation & attribution
e6_a_session ouverture et vérif admin_fr
e6_b_rapport d'évalu note succinte_fr
e6_c_rapport évalu formulaire de demande_fr
e6_d_rapport d'évaluation_fr
e8_note_delegation_evaluation_fr
e9_a_lettre aux demandeur après ouverture_fr
e9_b_lettre aux demandeur après évalu note succinte_fr
e9_c_1_lettre négative après évalu note succinte_fr
e9_c_2_lettre rejet après évalu complète_fr
e9_d_lettres d'acceptation-rejet après verif éligibilité_fr
e9_e_lettre d'attribution_fr
e10_avenant_fr
e11_publication_fr
Collapse D4. Mise en oeuvre de la subventionD4. Mise en oeuvre de la subvention
e3_h_8_TDR pour vérification des dépenses_fr